Type de contenu : Texte
Type de médiation : sans médiation
Type de support : Volume
Titre(s) : Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances et Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique immobilière du ministère de la défense / Sénat, session ordinaire de 2009-2010 ; par MM. François Trucy et Didier Boulaud,...
Ensemble : Impressions (Sénat. 1959) 1240-8425 503
Auteur(s) : France Sénat 1958-.... Commission des finances
Autre(s) auteur(s) : Trucy, François (1931-....)
  Boulaud, Didier (1950-....)
  France Sénat 1958-.... Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Publication : Paris : Sénat, 2010
Description matérielle : 1 vol. (98 p.) : ill. en noir et en coul. ; 24 cm
Collection : [ Impressions] 2009-2010 Sénat n° 503
  Les rapports du Sénat 1249-4356
ISBN : 978-2-11-134151-7
EAN : 9782111341517
Appartient à la collection : Rapports du Sénat (Paris) 1249-4356
Titre de couverture : [La politique immobilière du ministère de la défense.]
Classification décimale Dewey : 352.509 44
Note sur l'édition et l'histoire bibliographique : Enregistré à la présidence du Sénat le 26 mai 2010
Sujet - Collectivité : France Ministère de la défense. 1936-..... -- Constructions
Sujet - Nom commun : Domaine public -- France
  Propriété immobilière -- Vente par l'Administration -- France
